Jérôme Roger

De: Roger (Jérôme)
directeur général de la Société civile des producteurs de phonogrammes en France (SPPF)
Objet:
Membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisme de gestion collective des droits d'auteurs et des droits voisins
a) Titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
renouvellement
conseil_administration
JORFTEXT000047274933(source JORF)
nomination
08 Mars 202308/03/2023
De: Roger Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Spécialité gestion logistique et financière
date_debut="2020-04-01"
INTJ2008112S(source BOMI)
promotion
15 Juin 202015/06/2020
De: Roger (Jérôme)
directeur général de la Société civile des producteurs de phonogrammes en France (SPPF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organismes de gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins
a) Titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039780700(source JORF)
nomination
07 Janvier 202007/01/2020
De: ROGER Jérôme
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
INTC1812304A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Roger (Jérôme)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: ROGER Jérôme
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Roger Jérôme
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Roger (Jérôme)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000029784108(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Roger Jérôme
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Roger, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
Spécialité gestion logistique et financière
date_debut="2013-03-01"
INTJ1303036S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Roger Jérôme
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Roger (Jérôme)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000024614326(source JORF)
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jérôme Roger
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000023951008(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Jérôme Roger
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Roger (Jérôme)
représentant de la Société civile des producteurs de phonogrammes en France (SPPF)
Objet:
membres du comité d'experts devant délivrer les agréments provisoires et définitifs dans le cadre du crédit d'impôt en faveur de la production phonographique
a) Au titre des représentants des sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins (SPRD) de producteurs de phonogrammes
Groupe:
Comité d'experts devant délivrer les agréments provisoires et définitifs dans le cadre du crédit d'impôt en faveur de la production phonographique
JORFTEXT000000428002(source JORF)
nomination
07 Mars 200707/03/2007
De: Roger (Jérôme)
20
Objet:
candidats aux emplois réservés de gardien de la paix (2e recrutement national) (année 2005)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Direction de la police nationale
Gardien de la paix (2e recrutement national)
Catégorie D
Ecole de police
1
Groupe:
Direction de la police nationale
ecole="École de police"
JORFTEXT000000645916(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 200706/01/2007
De: Jérôme Roger
sur proposition de l'Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
Conseil supérieur des musiques actuelles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000457868(source JORF)
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jérôme Roger
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Jérôme Roger
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Roger (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1996-1997
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000746956(source JORF)
nomination
04 Février 199704/02/1997